Conseil Municipal du 26 juin 2002



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002111CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2002112DECISION DE TRAITER UN POINT DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2002113PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MAI 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2002114CONSEIL MUNICIPAL : modification du règlement intérieur - Délibération - (sans annexe)
2002115MAISON DE RETRAITE SAINT FRANCOIS : subvention pour la création d’une rampe d’accès pour handicapés et la construction d’une tonnelle - Délibération - (sans annexe)
2002116CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : subvention pour l’acquisition d’un planeur - Délibération - (sans annexe)
2002117SOCIETE HIPPIQUE URBAINE : subvention pour la mise aux normes des équipements sportifs - Délibération - (sans annexe)
2002118ASSOCIATION SAINT ARBOGAST DES MISSIONS AFRICAINES : subvention pour travaux à la chapelle - Délibération - (sans annexe)
2002119ASSOCIATION ’’LE SOUVENIR FRANCAIS’’ : subvention pour la restauration de la tombe du Général Nicolas THUROT - Délibération - (sans annexe)
2002120ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2002121ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2002122ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT GEORGES DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2002123SOCIETE DE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2002124AMICALE DE L’INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS DE HAGUENAU : subvention pour une action humanitaire au Sénégal - Délibération - (sans annexe)
2002125ALSACE HABITAT : garanties d’emprunts pour la construction de 40 logements aidés dans le lotissement ’Le Schloessel’ - Délibération - (sans annexe)
2002127CARTE SCOLAIRE : préparation de la rentrée 2002/2003 - Délibération - (sans annexe)
2002128RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs 2002/2003 - Délibération - (sans annexe)
2002129TRANSPORT SCOLAIRE : actualisation des tarifs 2002/2003 - Délibération - (sans annexe)
2002130ECOLE DE MUSIQUE : actualisation des tarifs de l’écolage 2002/2003 - Délibération - (sans annexe)
2002131ELECTIONS PRUD’HOMALES : constitution de la commission administrative communale - Délibération - (sans annexe)
2002132RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE POUR 2001 - Délibération - (sans annexe)
2002133RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2001 - Délibération - (sans annexe)
2002134RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS POUR 2001 - Délibération - (sans annexe)
2002135VOIRIE : modification du programme pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002136CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE ECOLE MATERNELLE SAINT-GEORGES : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2002137ANCIEN HOPITAL BOURGEOIS - aménagement d’un Institut Universitaire de Technologie - Département ’Services et réseaux de communication’ : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2002138CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET EXTENSION DU PARC DES SPORTS : complément aux deux délibérations - Délibération - (sans annexe)
2002139GARE DE HAGUENAU : aménagement du parc de stationnement Ouest (rue du Moulin Neuf) - Délibération - (sans annexe)
2002140NAUTILAND - étude de diagnostic en vue d’une utilisation rationnelle de l’énergie : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2002141CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION D’EPURATION : avenant de prolongation - Délibération - (sans annexe)
2002142RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE MUNICIPAL : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2002143REHABILITATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT - réduction du montant des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2002144BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2002145SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS : passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
2002146LIEU-DIT ’’PLAENEL’’ : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002147LIEU-DIT ’’BINSENBRUCH’’ : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002148LIEU-DIT ’’ZIEGELFELD’’ : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002149LIEU-DIT ’’SCHAEFFELSGARTEN’’ : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2002150LIEU-DIT ’’MUSAU’’ : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002151TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : accueil du public en forêt indivise - aide publique - Délibération - (sans annexe)
2002152AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) : programme d’études 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002153TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2002154AMENAGEMENT DU SECTEUR DE LA PLACE BARBEROUSSE : objectifs et modalités de concertation - Délibération - (sans annexe)
2002155AMENAGEMENT DU SECTEUR DE LA PLACE BARBEROUSSE : contrat de mandat pour le suivi des études - Délibération - (sans annexe)
2002156PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification n°7 - Délibération - (sans annexe)
2002157PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification n°8 - Délibération - (sans annexe)
2002158ETABLISSEMENTS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT- DECAPAGE CENTER HEINTZ, NIEDERMODERN : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)